Comités syndicaux

Comité syndical du 19/05/2026

Comité Syndical du 26/06/2026

Comité syndical du 23/01/2026

Comité syndical du 20/02/2026

Comité syndical du 13/03/2026

Comité syndical du 19/05/2026

2026-001 : Mise à jour du tableau des effectifs - Suppression de 3 emplois permanents

2026-002 : Débat d'orientation budgétaire 2026

2026-002 - Annexe : Rapport d'Orientations Budgétaires 2026

2026-003 : Mise en place d'un plan de gestion de l'Etang de Ruth sur la Commune de Sérignan du Comtat

2026-004 : Modification de l'ordre du jour - Retrait de 2 délibérations

2026-005 : Approbation du BP 2026

2026-005 - Annexe : Pages de signatures BP 2026

2026-006 : Participation financière des EPCI 2026

2026-007 : Création d'un emploi pour mener à bien des missions / études nécessaires à l'exercice de la GEMAPI

2026-008 : Convention tripartite entre le CD84 (ENS), la commune de Cairanne et le SMEA

2026-008 - Annexe : Convention

2026-009 : Approbation du CFU 2025

2026-009 - Annexe : CFU 2025

2026-009 - Annexe : Pages de signatures

2026-009BIS : Approbation du CFU 2025

2026-009BIS - Annexe : Pages de signatures

2026-010 : Affectation du résultat 2025

2026-011 : Modification du mode de publicité des actes du SMEA - Retour au droit commun

2026-012 : Élection du Président

2026-013 : Fixation du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau Syndical

2026-014 : Élection des Vice-Présidents 

2026-015 : Élection des autres membres du Bureau Syndical

2026-016 : Lecture et remise de la charte de l'élu local

2026-017 : Délégation du pouvoir du Comité Syndical au Président

2026-018 : Élection des membres à la Commission d'Appel d'Offres

2026-019 : Délégation d'attribution accordée par le Comité Syndical au Bureau Syndical

2026-020 : Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents

2026-021 : Remboursement des frais de déplacement des délégués syndicaux

2026-022 : Approbation du Règlement Intérieur du Syndicat

2026-022_Annexe : Règlement Intérieur

2026-023 : Démarche PAPI (Programme d'Actions de Prévention des Inondations - Approbation du Programme d’Études Préalables (PEP) et désignation de l'élu référent

2026-024 : Désignation des représentants du SMEA à France Digues

2026-025 : Autorisation au recours à l'apprentissage

Comité syndical du 23/01/2026

Comité syndical du 20/02/2026

Comité syndical du 13/03/2026

Comité syndical du 19/05/2026 - PV d'installation du Comité Syndical

Comité syndical du 19/05/2026 - PV des élections du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau